Patrick Petitjean


De: Patrick PETIT-JEAN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des personnes de petite taille (APPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Patrick PETITJEAN
Allemagne
Objet:
à Marcoussis (91)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000021923404(source JORF)
diplome
06 Mars 201006/03/2010
De: Patrick Petit-Jean
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association des personnes de petite taille (APPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Patrick Petit-Jean
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
handicapées ou leurs familles
Association des personnes de petite taille
(APPT)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Petitjean (Patrick)
Objet:
astronomes et affectés à l'Observatoire de Paris
Groupe:
Observatoire de Paris
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000198286(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.